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Règlement #1 | Sujets | Messages | Derniers Messages |
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 | La coopérative a pour mission :
De toujours visez l'expansion de celle ci dans le but de combler de plus en plus les besoins physiques, intellectuels et spirituels de chaque membre.
D’affranchir chaque membre de ses préoccupations afin qu'il se concentre vers une construction équilibrée de son existence.
De partager, construire et mettre en application les idées et projets de chaque membre.
D'agrandir la perception de chaque membre face à son environnement immédiat afin qu'il puisse y puiser le maximum de ressources disponibles.
| 0 | 0 | | | Dans la présente constitution les termes suivants désignent :
La Coop. :
Coopérative d'Expansion Physique, Intellectuel et Spirituel. C.E.P.I.S.
La Loi :
La Loi sur les coopératives L.R.Q., chapitre C‑67.2 ainsi que toute autre loi la modifiant ou la remplaçant.
Le Ministre :
Le ministre responsable de l’application de la Loi sur les coopératives
Le Conseil :
Le conseil d'administration de la Coopérative.
Les règlements :
L'ensemble des règlements de la Coopérative.
Module :
Tout élément non-membre attaché à la coopérative : Projet, Ressource, Service, Financement,etc.
Les Dirigeants :
Le ou la président(e), le ou la vice-président(e), le ou la secrétaire, le ou la trésorier(ère), le ou la coordonnateur(rice) des modules.
Le Directeur :
Le directeur du module associé.
Les Administrateurs :
Les membres du conseil (voir articles 80 à 88 de la Loi).
Principes :
Les trois principe de base de la coopérative soit : Physique, intellectuel et Spirituel.
Besoins Physique :
Besoin relatif au corp : Confort, nutrition, entrainement.
Besoins Intellectuel :
Relatif à l'aprentissage, la curiositée, la culture et la recherche des conception de la réalitée.
Besoins Spirituel :
Relatif à la recherche de la conscience individuelle et collective du membre. Éclaircissement sur les différentes voix déjà entreprise par les différentes cultures au travers des âges. Emancipation du cadre social de réflexion dans le domaine du spirituel.
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3.1 Nombre de parts de qualification, 3.2 Parts Privilégiées, 3.3 Remboursement des parts sociales, 3.4 Transfert des parts | 0 | 0 | | |
4.1 Conditions d’admission comme membre, 4.2 Perte de qualité de membre, 4.3 Démission, 4.4 Suspension ou exclusion, 4.5 Médiation (voir article 54.1 de la Loi) | 0 | 0 | | |
5.1 Quorum, 5.2 Avis de convocation, 5.3 Nombre d’assemblées par années, 5.4 Assemblée extraordinaire, 5.5 Assemblée annuelle, 5.6 Rapport annuel, 5.7 Procédures d’assemblées | 0 | 0 | | |
6.1 Composition (voir article 80 de la Loi), 6.2 Élections (voir article 226.6 de la Loi), 6.3 Éligibilité (voir article 82 de la Loi), 6.4 Durée du mandat des administrateurs-trices (voir article 84 de la Loi), 6.5 Pouvoirs, 6.6 Devoirs du conseil, 6.7 Réunions, 6.8 Obligations et devoirs des administrateurs(trices), 6.9 Conflit d’intérêts (voir article 106 de la Loi), 6.10 Révocation, 6.11 Rémunération | 0 | 0 | | |
7.1 Postes, 7.2 Autres dirigeants | 0 | 0 | | |
8.1 Exercice financier, 8.2 Procédure concernant le partage du travail ( Voir article 224.4 de la Loi ), 8.3 Ristournes, 8.4 Rémunération des travailleurs, 8.5 Suggestion et grief | 0 | 0 | | |
L'ensemble
des modules représente tout les éléments non membre de la
coopérative que ce soit un financement, un projet, une activitée,
etc.
9.1 Création, 9.2 Règles, 9.3 Budjet, 9.4 Retrait, 9.5 Parts Modulaires, 9.6 Profits, 9.7 Rapport annuel | 0 | 0 | | |
10.1 Interprétation, 10.2 Entrée en vigueur | 0 | 0 | |
 | Sujets | Réponses | Auteur | Vues | Derniers Messages |
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