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Profiter de l'ouverture de la Coopérative pour vous procurer des parts de fondation : Date limite : 1 Novembre 2011.

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Constitution

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Constitution		Sujets	Messages	Derniers Messages
	Questions	0	0
	Règlement #1 1. Mission, 2. Définitions, 3. Capital Social ( Voir article 37 à 50 de la loi ), 4. Membres, 5. Assemblée des Membres ( Voir Articles 63 à 79 de la Loi ), 6. Conseil d'Administration ( voir articles 80 à 112 de la Loi ), 7. Dirigeants de la Coopérative ( voir articles 113 à 117 de la Loi ), 8. Activités ( Voir articles 128 à 134 de la Loi ), 9. Modules, 10. Dispositions Particulières	0	0
	Statuts 1. NOM DE LA COOPÉRATIVE, 2. OBJET	0	0
	Version Téléchargeable Voilà la Nouvelle version de la constitution en date du 7 Octobre 2011. L'acceptation de cette version sera voté lors de la réunion du 9 Octobre . Constitution.pdf	1	1	Nouvelle Version... Ven 7 Oct - 22:09 Marc

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